Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 38, c. 2 e 2bis
Decreto Legislativo n. 50/2016, Art. 21 c. 7 e Art. 29
Documents
Il Programma triennale delle opere pubbliche 2026-2028 e l'elenco annuale per l'anno 2026 sono stati adottati con Delibera di Giunta comunale n. 119 del 17/10/2025.
Dèrniere modification: 01/12/2025 09:29:45
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.